RESPONSABLE DU SITE

Serge LOUPIAC

27 rue de la paix

31600 LAMASQUERE

N° Siret : 52060987600013

www.22arcanes.com a été créé et édité par Serge LOUPIAC

 

CNIL  sous le numéro 1655809

 

 

www.22aracnes.com est hébergé par

OVERBLOG

OverBlog est une plateforme de blogs, active et en pleine évolution. Différents acteurs et paramètres entrent en compte pour alimenter son cycle de fonctionnement, tels que les communautés, le partenariat Droits d'auteur, les statistiques ou encore le portail d'information.

OverBlog est une marque déposée à l'I.N.P.I de Toulouse sous le numéro 04 3 327 071 

OverBlog (La base de Blogueurs) est déposé à la CNIL sous le numéro 11 30 398 

OverBlog est déposé à la CNIL sous le numéro 11 31 560 

Le Site www.over-blog.com a été déclaré à la CNIL sous le numéro n° 1045584 par la société OverBlog 

Depot APP: IDDN.FR.001.430030.000.S.P.2005.000.10000 

Le Site www.over-blog.com est édité par : 

OverBlog SAS 

Au capital de 47 320€ 

1 Avenue Jean Rieux 

31500 Toulouse 

Téléphone de contact : +33 9 54 80 47 90 

SIRET 480 170 240 00034 

TVA FR10480170240 

Les serveurs des Sites sont hébergés en France par : OverBlog

 

 

 CNIL sous le numéro 1655809

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle  sont la propriété de Signes & Symboles représentépar Serge Loupiac ou  un des ses partenaires. Il n'est concédé aux utilisateurs aucun droit sur le contenu et les droits de propriété intellectuelle du Site Web

MARQUES ET LOGOS

 

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par lSignes & Symboles. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon

LIENS HYPERTEXTES

Les sites extérieurs  ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Signes & Symboles, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site www.22arcanes.com est soumise à l'accord préalable de Signes & Symboles.Pour toute demande, vous pouvez nous envoyer un message en cliquant ici

 

 

Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du Site Web et des droits de propriété intellectuelle y relatifs pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

CRÉDIT PHOTOS

© copyright photothèque SERGE LOUPIAC , sauf indications contraires.

EXCLUSION DU DROIT DE RÉTRACTATION

 

Conformément à l'article L.121-20-2 du code de la consommation, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de sept jours francs.

 

UTILISATION DES PRESTATIONS 

 

Pour accéder aux prestations de ce site, l' utilisateur doit être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et d'utiliser ce service conformément aux  conditions générales qui peuvent être demandée par mail salondefrance@free.fr

 

TARIFS

« TVA non applicable, article 293 B du CGI »

Les prix des prestations  sont indiqués en euro NET ( Toutes Taxes Comprises  ) et  sont indiqués directement sur le site.

Nos services  privés  par CB avec paiement sécurisé vous sont proposer sur ce site, ils sont réalisés par les professionnels.